Acquisition de fournitures scolaires et matériels pédagogiques

Objet du contrat
Acquisition de fournitures scolaires, manuels scolaires et matériels pédagogiques pour les écoles, centres de loisirs, structures jeunesse et de la petite enfance de la ville d'Osny. L'accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.

Décomposition du contrat
Les prestations sont réparties en 3 lots :

• Lot 1 : Fournitures scolaires et équipement de la classe
• Lot 2 : Matériels de travaux manuels, et de loisirs créatifs/éducatifs
• Lot 3 : Manuels scolaires et livres
  Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Clauses techniques particulières : Qualité et suivi des produits

• Les produits doivent être de moyenne et haute gamme, avec une priorité pour les produits écologiques, éco-responsables, recyclés ou intégrant des matières recyclées au minimum à hauteur de 20%.
• Les fournitures considérées comme des jouets doivent être conformes à la directive européenne 2009/48/CE et ne doivent contenir aucun des 19 composants chimiques nocifs.
• Les fournitures doivent également respecter les normes de classification, d'étiquetage et d'emballage des substances et mélanges.
• Le titulaire doit garantir la disponibilité des produits référencés au BPU et informer la ville en cas de rupture de stock.
• En cas de remplacement d'un produit, le titulaire doit obtenir l'agrément de la ville avant de proposer un produit de remplacement.

Conditions d'exécution des prestations

• Les commandes doivent être dématérialisées via un site internet personnalisé, avec un circuit de validation défini lors de la réunion de mise en place du contrat.
• Le titulaire doit garantir un accès à un site internet pour établir des commandes et fournir des statistiques sur les commandes.
• Les conditions de livraison incluent la responsabilité du titulaire pour le transport, le conditionnement et le déchargement des fournitures, avec des rendez-vous préalables pour les livraisons.