Acquisition d’ouvrages pour les écoles mulhousiennes

Le contrat porte sur l'acquisition d'ouvrages scolaires pour les écoles de Mulhouse. Voici les principales prestations techniques demandées :

• Acquisition d'ouvrages scolaires : Le titulaire doit fournir un choix étendu d'éditeurs de livres scolaires dans différentes matières, notamment le français, les mathématiques, l'histoire, la géographie et les sciences naturelles.

• Documentation : Le titulaire doit fournir un catalogue ou une liste des éditeurs dont il est en mesure de proposer les ouvrages, sans supplément de prix. Ce catalogue doit être mis à jour régulièrement et transmis au pouvoir adjudicateur.

• Conditions de réalisation :

  • Emballage : Les emballages doivent être appropriés aux conditions de transport, et le titulaire doit privilégier l'utilisation de contenants réutilisés ou recyclables.
  • Modalités de livraison : Les fournitures doivent être livrées selon les modalités convenues avec les directeurs des établissements scolaires. Chaque livraison doit être accompagnée d'un bon de livraison détaillant les informations nécessaires.
  • Transport : Le transport des ouvrages est sous la responsabilité du titulaire, qui doit s'assurer de la bonne exécution jusqu'au lieu de livraison.

• Conditions de paiement :

  • Une avance est prévue si le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 € HT. Les paiements interviennent mensuellement, et le titulaire doit présenter des demandes de paiement détaillées.

Ces prestations sont essentielles pour garantir la fourniture adéquate d'ouvrages scolaires aux établissements concernés.