Acquisition de fournitures et matériels de plomberie

Produits et familles couvertes

• Canalisations et tubes : cuivre, PVC évacuation, polyéthylène (PE).
• Raccords et accessoires : cuivre, laiton, coudes, réductions, manchons, têtes et raccords cuivre.
• Joints, colliers et fixations diverses.
• Produits d'apport : colles, mastics, graisses et autres consommables d'étanchéité ou d'assemblage.
• Appareils sanitaires (couleur blanche) : lavabos, WC, bidets, etc.
• Robinetterie : robinets, mitigeurs, accessoires de robinetterie.
• Chauffe-eau et accessoires : matériels, pièces de rechange et consommables associés.
• Outillage et petit matériel professionnel liés aux opérations de plomberie.

Modalités d'exécution et obligations techniques

• Forme d'exécution : accord-cadre hybride mono-attributaire pouvant être mobilisé par bons de commande et par procédures complémentaires (marchés subséquents) selon les besoins.
• Conformité : fournitures conformes aux spécifications techniques applicables et aux normes en vigueur à la date d'exécution; les spécifications complémentaires seront précisées au moment des consultations ponctuelles.
• Qualité et traçabilité : remise des documents techniques, certificats de conformité et autres pièces justificatives demandées; traçabilité des matériels et pièces.
• Livraison et conditionnement : livraison franco de port; emballage, transport et responsabilité du transporteur sous la responsabilité du titulaire; horaires et modalités de réception précisés au bon de commande.
• Documentation et échanges : envoi des plis et échanges via plateforme de dématérialisation ; signatures électroniques souhaitées.

Service après-vente et reporting

• Organisation du SAV avec modalités d'intervention, délais de prise en charge et pièces de rechange.
• Fourniture régulière de statistiques et reporting (nature, fréquence et format à préciser).

Sous-traitance et conformité

• Modalités de sous-traitance définies contractuellement, avec obligation de respecter les règles relatives aux sous-traitants et aux montants sous-traités.
• Respect des prescriptions de sécurité et des exigences environnementales applicables pendant l'exécution.