Acquisition maintenance et accessoires des salles interventionnelles 17 & 18

B.1 Maintenance des dispositifs médicaux

À l’issue de la période de garantie, l’établissement souscrit à une formule de maintenance pour le matériel proposé.

B.1.1 Prestations forfaitaires

Le contrat de maintenance forfaitaire tout compris couvre les frais de main d’œuvre et déplacement et la fourniture des pièces détachées pour l’exécution des interventions de maintenance préventive et corrective. Les exclusions éventuelles sont précisées dans le document Engagements de maintenance.

B.1.2 Prestations sur bon de commande

Les prestations sur bon de commande (interventions hors forfait et fourniture de pièces détachées) sont réalisées après réception d’un bon de commande, aux conditions financières précisées au bordereau de prix unitaire.

B.1.3 Maintenance des logiciels de la solution

La maintenance des logiciels inclut la mise à jour et le support des systèmes d’exploitation, ainsi que la gestion des mises à jour de sécurité. Les interventions correctives sont déclenchées par la détection d'incidents ou d'anomalies bloquantes sur le système.

B.2 Exécution des prestations

Les prestations de maintenance doivent être réalisées de préférence sur le site de l’établissement concerné. Le titulaire a la possibilité d'effectuer sa prestation dans son atelier et de faire un prêt de matériel équivalent.

B.2.1 Préambule

Le titulaire doit préciser les modalités de prise en charge de la logistique dans les engagements de maintenance. L’établissement se réserve le droit d'intervenir sur tous les équipements quelle que soit la formule de maintenance.

B.2.2 Contraintes réglementaires

Toute intervention doit être effectuée conformément à la réglementation en vigueur. Les intervenants doivent respecter les procédures mises en place par l’établissement pour assurer la traçabilité des interventions et leur conformité.