Accueil périscolaire et accueil de loisirs sans hébergement

Public et périmètre d'intervention

Accueil d'enfants de 3 à 12 ans sur temps périscolaire (matin et soir) et temps méridien ; mise en place d'un service minimum de surveillance en cas de mobilisation du personnel enseignant.

Horaires et contenus

Accueil du matin : prise en charge avant l'entrée à l'école, activités libres respectant le rythme des enfants, possibilité de petit‑déjeuner apporté par les parents pour les arrivées très matinales (gestion hygiène et propreté nécessaire).
Temps méridien : encadrement par une équipe dédiée (effectif fixé : 9 animateurs pour le temps méridien), préparation de la pause (réunion d'équipe courte), animation d'activités sportives et culturelles, accompagnement spécifique des enfants de maternelle lors des temps d'ATSEM.
Accueil du soir : accueil en deux temps (moment libre puis temps d'aide aux devoirs encadré par un animateur qualifié), possibilité d'un temps d'étude encadré par enseignants volontaires, restitution des enfants aux parents en fin de service.
Service minimum d'accueil : service de surveillance et d'accueil réduit, organisé à la demande de la collectivité en situation exceptionnelle (surveillance uniquement, sans animation périscolaire développée).

Ressources humaines et organisation

Affectation d'une équipe identifiée et validée par la collectivité.
Exigence de stabilité de l'équipe : taux minimal de stabilité 80 % sur la période de référence (10 mois) et taux de rotation maximal 20 % sur la durée du contrat.
Remplacement immédiat des absences par des profils équivalents et organisation d'une passation lorsque possible.
Pénalités appliquées en cas de non‑respect des objectifs de stabilité/rotation, calculées en pourcentage du montant mensuel facturé (plafond cumulé 10 % du montant mensuel), avec procédure contradictoire préalable.

Matériel et locaux

Locaux et équipements mis à disposition : bureaux de direction, espaces d'animation pour âges >6 et <6 ans, local de rangement, réfectoire, salle de motricité, cours de récréation, sanitaires ; outils numériques de pointage fournis pour le méridien (téléphone/tablettes).
Le titulaire fournit le matériel d'animation (jeux, fournitures) et assure le rangement et la propreté des locaux ; dégradations à la charge financière du titulaire.

Suivi administratif et obligations

Pointage et téléchargement des réservations via les tablettes mises à disposition.
Élaboration et communication d'un projet pédagogique en début d'année scolaire.
Droit de visite et contrôle par la collectivité ; comité de suivi/pilotage prévu.

Volumes indicatifs

Quantités indicatives fournies à titre de base pour facturation à l'unité : périscolaire matin, périscolaire soir, pause méridienne (élément animateur) et service minimum (option).

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Lot 1: ALSH (mercredis et vacances)

Pondération	Critère