Accord-cadre pour la préparation et la numérisation de documents d'archives

Description des documents à traiter :

• Documents imprimés, manuscrits ou tapuscrits :
  • Regroupés sous forme de liasses, de cahiers ou de registres, datant du 17e au 20e siècle.
  • Supports : papier chiffon, papier bois, papier pelure, parchemin ou calque.
  • Formats : généralement entre A4 et A1, pouvant atteindre A0.
• Cartes et plans :
  • Documents monochromes ou en couleur, datant également du 17e au 20e siècle.
  • Formats variés, pouvant aller au-delà du A0.
• Mobilier :
  • Nettoyage des mobiliers où sont conservés les documents traités.

Modalités d’exécution :

• Dépoussiérage :
  • Méthodologie et outils adaptés à l’état des documents.
  • Dépoussiérage sommaire des documents d’archives, cartes et plans, et occasionnellement des documents iconographiques.
• Reconditionnement et marquage :
  • Remplacement des chemises de bureautique par des chemises en papier permanent.
  • Conditionnement des documents dans des boîtes d’archives fournies par les ANOM.
• Préparation technique :
  • Enrichissement du tableau de récolement avec des informations sur les documents à reproduire.
  • Contrôle de la présence effective des dossiers mentionnés dans le tableau de récolement.
  • Remise en ordre des dossiers si nécessaire.

Livrables à fournir :

• Documents reconditionnés et marqués selon les prescriptions des ANOM.
• Rapport de production et tableau de récolement mis à jour.